RENAULT Cahors - bonus et malus écologique automobile


Bénéficiaires Toute personne physique ou morale ayant un domicile ou un établissement en France, y compris les collectivités territoriales (communes, départements, régions) (exclus : administrations d’Etat)	Véhicules Les VP/VN acquis ou pris en location (contrat > 24 mois) à compter du 5 décembre 2007 Véhicules non déjà immatriculé en France ou à l’étranger	Barèmes 2008-2009
Modalités Si acquisition : - le point de vente fait l’avance du bonus - bonus imputé sur le prix TTC à payer Si location : - contrat > 24 mois : le client perçoit le bonus - contrat < 24 mois : le loueur perçoit le bonus Diac Location et Overlease : rétrocession commerciale du bonus aux locataires - Crédit Bail, LPV : bonus imputé sur le 1er loyer si bonus > 1er loyer : chèque complémentaire versé par le point de vente - LLD :bonus imputé sur le 1er loyer et les suivants si nécessaire

Bénéficiaires Toute personne physique ayant un domicile en France et personne morale (véh. électrique uniquement)	Véhicules Les VP/VN commandés et acquis ou pris en location (contrat > 24 mois). VP/VN fonctionnant exclusivement ou non au GPL VP essence transformés en carburation GPL	Barèmes Bonus de 2 000 € pour les VP/VN < 140 g.CO2/km Bonus de 2 000 € pour les VP transformés < 160 g.CO2/km Bonus de 5 000 € si véhicule < 60 g.CO2 (dans la limite de 20 % du coût d’acquisition)
Modalités de tous ces bonus? : identique à celles du bonus écologique VP

Bénéficiaires Toute personne physique ou morale ayant un domicile ou un établissement en France y compris les collectivités territoriales (communes, départements, régions)	Véhicules Si mise à la casse d’un VP de + 10 ans : assuré, non gagé, non épave et possédé depuis + 6 mois par le client facturé entre le 4 décembre 2008 et le 31 décembre 2009	Montant Bonus de 1 000 €
Modalités : En contrepartie de l’acquisition ou prise en location d’un : VP émettant au maximum 130g CO2/km véhicule GPL, GNV, hybrides émettant au maximum 140g CO2